1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre l'utilisateur et [6tm], un studio de création dédié à la conception d'objets en résine biosourcée. En utilisant ce site, l'utilisateur accepte les présentes conditions.
2. Identification de l'entreprise
Nom commercial : [6tm]
Nom de l'entreprise : EI Sarah Beauchamps
Siège : Marseille
Numéro de SIRET : 852 477 231
Email : systememarseille@outlook.com
3. Objet des CGV
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités de vente en ligne des produits proposés sur [6tm]. Elles s'appliquent à toute commande passée sur ce site.
4. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit. L'utilisateur s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou nuisibles.
5. Produits et services
Les produits proposés sur ce site incluent des objets en résine biosourcée. Chaque produit est présenté avec ses caractéristiques, ses dimensions et ses prix. Pour les créations sur mesure, l'utilisateur peut nous contacter à systememarseille@outlook.com pour discuter des détails de son projet.
6. Prix et modalités de paiement
Les prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables. Le paiement s'effectue via carte bancaire.
7. Commande
L'utilisateur peut passer commande en ajoutant des produits à son panier, en validant sa commande et en fournissant les informations nécessaires à la livraison. Une fois la commande confirmée, un email de validation sera envoyé.
8. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande. Les frais de port sont calculés selon la zone de livraison. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des options de personnalisation choisies.
9. Droit de rétractation
Conformément à la loi, l'utilisateur bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande. Ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure. Pour exercer ce droit, l'utilisateur doit nous contacter à systememarseille@outlook.com en explicitant clairement le motif du retour. [6tm] fournira alors l'adresse à laquelle renvoyer le colis, dans l'emballage d'origine et avec un lien de suivi pour garantir la sécurité du produit. Aucun produit endommagé ou incomplet ne sera remboursé.
10. Garanties et retours
Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication. En cas de réception d'un produit défectueux ou non conforme, l'utilisateur peut demander un retour ou un échange selon la procédure indiquée. Les créations sur mesure, étant spécifiques à la demande de l'utilisateur, ne peuvent être retournées sauf en cas de défaut ou d'erreur de fabrication. Pour cela, merci d'envoyer des photos nettes des défauts à l'adresse mail ci-dessus, dans un délai de 5 jours après réception du colis.
11. Responsabilité
[6tm] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’acquisition des produits, sauf en cas de faute avérée de la part de l’entreprise. [6tm] n'est pas non plus responsable des dommages ou de la perte des colis renvoyés.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de [6tm]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
13. Données personnelles
Les données collectées sont destinées à [6tm] et seront utilisées pour traiter les commandes, effectuer les livraisons et améliorer nos services. L'utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en contactant systememarseille@outlook.com. Le site utilise également des cookies pour améliorer l'expérience de navigation.
14. Créations sur mesure
[6tm] propose des créations sur mesure, qui sont réalisées à la demande de l'utilisateur. Les utilisateurs intéressés peuvent nous contacter directement à systememarseille@outlook.com pour discuter des détails de leur projet et obtenir un devis personnalisé. Les commandes de créations sur mesure ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas de défaut ou d'erreur de fabrication.
15. Service client
Notre service client est à votre disposition pour toute question ou demande. Vous pouvez nous contacter par email à systememarseille@outlook.com pour toute information complémentaire, ou pour toute demande relative à vos commandes.
16. Modification des CGV
[6tm] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les utilisateurs seront informés des modifications par une mise à jour sur le site.
17. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si un règlement amiable n'est pas possible, les tribunaux français seront compétents.